Radio France – Un nouvel accord avec les sociétés d’auteurs

Le nouvel accord conclu entre Radio France et les sociétés d’auteurs vient compléter les précédents accords portant sur l’offre multimédia de Radio France et la diffusion de ses émissions sur Internet. Désormais, aux termes de cet accord, Radio France peut mettre à disposition du public, de manière légale et sur une durée illimitée, par écoute et visualisation à la demande et en flux continu, ainsi que par téléchargement, les programmes et les oeuvres sur lesquels les auteurs ont des droits. Radio France souligne que cet accord « traduit la volonté du groupe de mettre à disposition du public l’extrême richesse de ses contenus, dans le strict respect du droit d’auteur, et prouve ainsi que le droit d’auteur et sa gestion collective sont parfaitement conciliables avec les nouveaux modes d’exploitation des oeuvres sur Internet ».

Radio France ajoute que cet accord « marque l’importance toute particulière que Radio France accorde à la reconnaissance des droits d’auteur et l’étroite collaboration que le groupe souhaite poursuivre avec le monde de la création, dans le déploiement de ses missions de service public » et qu’il « démontre à nouveau la volonté de Radio France et des sociétés d’auteurs d’accompagner l’adaptation de la radio aux usages liés au numérique ». Jean-Luc Hees, PDG de Radio France, estime qu’il s’agit d’une « avancée concrète qui permet à nos auditeurs de retrouver la richesse de notre offre radiophonique sur de nouveaux supports, et dans une temporalité qu’ils choisissent ». Il a ajouté que « Radio France étend le domaine de la radio et donne dans le même temps aux auteurs, de nouvelles opportunités de rémunération ». De même, les différents représentants des sociétés d’auteurs concernées (SACEM, SACD, SCAM, SDRM et ADAGP) se sont félicités de cet accord qui est valable jusqu’au 31 décembre 2010.

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