CSA – Autorisation temporaire de Radiom (81)
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1131749X Par délibération en date du 15 septembre 2011, le comité territorial de l’audiovisuel de Toulouse
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1131749X Par délibération en date du 15 septembre 2011, le comité territorial de l’audiovisuel de Toulouse
Décision n° 2011-1140 du 13 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-68 du 12 janvier 2009 autorisant l’Association oyapockoise pour le développement de la culture
Décision n° 2011-1141 du 13 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-82 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Ouest FM à exploiter un service de
Décision n° 2011-1135 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2006-973 du 21 novembre 2006 autorisant l’association Ecclesia à exploiter un service de radio
Décision n° 2011-1136 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2008-732 du 8 juillet 2008 autorisant l’Association pour la promotion des techniques de communication
Décision n° 2011-1138 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2007-850 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAM Radio
Décision n° 2011-1139 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-682 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Couleur
Décision n° 2011-1137 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2011-82 du 8 février 2011 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAM Radio
Décision n° 2011-1142 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2011-1071 du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de
Décision n° 2011-1125 du 13 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-10 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Groupe d’action culturelle Eugène Lacaille à exploiter
Décision n° 2011-1126 du 13 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-57 du 12 janvier 2009 autorisant la SARL RBI Radio Basses Internationale à exploiter
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAR1131015X Par délibération en date du 6 mai 2011, le comité territorial de l’audiovisuel
Décision n° 2011-1113 du 21 septembre 2011 portant extension de la décision n° 2011-736 du 19 juillet 2011 autorisant l’association Free Dom à exploiter un
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1130738X Par délibération en date du 13 octobre 2011, le comité territorial de l’audiovisuel de Paris
Décision n° 2011-1100 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2011-1101 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D
Décision n° 2011-1102 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2011-1089 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL Montpellier Média pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2011-1104 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2011-1092 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL Médiahertz pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie C