Ministère – Nomination au CA de RFI
Par décret en date du 10 juin 2002, Mme Anne Bosche-Lenoir, sous-directrice en charge de la septième sous-direction à la direction du budget du ministère
Par décret en date du 10 juin 2002, Mme Anne Bosche-Lenoir, sous-directrice en charge de la septième sous-direction à la direction du budget du ministère
Par arrêté du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, de la ministre de la culture et de la communication et du ministre délégué
Le présent décret apporte trois séries de modifications aux cahiers des charges de France 2 et France 3 fixés par le décret no 94-813 du
Le présent décret apporte quatre séries de modifications au cahier des charges de La Cinquième fixé par le décret no 95-71 du 20 janvier 1995.
Conformément au dernier aliéna du I de l’article 44 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication,
Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la culture et de la communication, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986
Par décret en date du 30 avril 2002, M. Richard Boidin, directeur de l’audiovisuel extérieur et des techniques de communication au ministère des affaires étrangères,
La ministre de la culture et de la communication, Vu la loi no 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, et notamment
Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la culture et de la communication et du ministre de l’économie, des finances et de
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 17 avril 2002, sont renouvelés comme membres du conseil d’administration
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 16 avril 2002, est nommé membre de la commission paritaire
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 10 avril 2002, sont nommés membres du conseil d’administration de
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 20 mars 2002, sont nommés, pour une durée d’un an
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 22 mars 2002, sont nommés membres de la commission du
Par arrêté du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et de la ministre de la culture et de la communication en date du
Le Ministère de l’Immigration australien a en effet délivré son visa au rappeur, mais ce dernier restera sous haute surveillance pendant tout son séjour. Le